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Publications de Mariève Lacroix
OUVRAGES RÉDIGÉS
- Lacroix, M. & Gout O, Artificial Intelligence, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 160 pp. (contribution à 50 %).
- Lacroix, M. & Bouhon F., Responsabilité et immunité des juges. Regards croisés belge et québécois, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 160 pp. (contribution à 50 %).
- Lacroix, M., L’illicéité : essai théorique et comparatif en responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel, collection « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013, 570 pp. (thèse publiée à la suite du Prix Minerve, recommandation par des pairs; jury présidé par Jean-Louis Baudouin).
- Lemay, S. & Lacroix, M., La liquidation et le partage de la succession (Art. 776 à 898 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 814 pp. (contribution à 30 %).
- Lacroix, M., L’avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en œuvre de sa responsabilité civile, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 238 pp. (mémoire publié à la suite du Prix Minerve, recommandation par des pairs; jury présidé par Jean-Louis Baudouin).
OUVRAGES COLLECTIFS DIRIGÉS
- "Responsabilité civile et intelligence artificielle", recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA), sous la direction scientifique de Olivier GOUT, Larcier, 2022.
- Lacroix, M. & Mâzouz, A. & Menes-Redorat, V. (dir.), Dialogues entre la mort et le droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, 180 pp. (contribution à 40 %). Chapitre assigné : « L’inviolabilité du corps humain au-delà de la mort et sa protection en droit privé québécois » (pp. 21-46)
- Lacroix, M. & Moore, B. (dir.), Le droit québécois, coll. « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant », Paris, Lextenso, 2016, 116 pp. (contribution à 90 %). Chapitre assigné : « La responsabilité » (pp. 85-92)
- Lacroix, M. & al., Responsabilité professionnelle, coll. « Thema », Montréal, LexisNexis, 2015, 630 pp. (contribution à 20 %). Chapitres assignés : « La pratique professionnelle » (20 pp.) et « La responsabilité civile des forces policières » (30 pp.)
NUMÉROS THÉMATIQUES DE REVUE
- Lacroix, M., « La personne dématérialisée et l'acte notarié technologique : émergence de nouvelles sources de vulnérabilité ? », (2021-2022) 123 R. du N. 731-779
- Lacroix, M., « La responsabilité civile personnelle du robot confrontée à la Charte québécoise », (2021) 197 Revue Lamy Droit civil (RLDC 7012).
- Lacroix, M. & O. Gout (dir.), direction scientifique d’un numéro thématique de la Revue générale de droit, intitulé « Vers une typologie novatrice des préjudices matériel et moral », vol. 50 hors-série, 2020 (contribution à 50 %).
CHAPITRES D'OUVRAGES
Sur invitation (avec comité de lecture)
- Lacroix, M., « Comment programmer le code (civil) pour lutter contre l’obsolescence juridique? Un examen des régimes de responsabilité du fait de l’intelligence artificielle en droit québécois/How to Program the (Civil) Code to Fight Legal Obsolescence? An Examination of Liability Regimes for Artificial Intelligence in Quebec Law », dans Céline Castets-Renard et Jessica Eynard (dir.), Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées, Bruylant, 2023, p. 659-680.
- Lacroix, M., « Un cadavre « juridiquement » exquis : sujet de droit ou objet de respect? », dans Audrey Deveault et Michaël Lessard (dir.), Mourir au 21e siècle : entre corporalités et technologies, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2020, pp. 9-28.
- Torres Ceyte, J. & Lacroix, M., « Impression(s), la dignité », dans Chaire Jean-Louis Baudouin (dir.), Le cycle des grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, pp. 1-18 (contribution à 10 %).
- Lacroix, M., « La notion d’intérêts protégés en droit québécois », dans Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis et Alexandre Dumery (dir.), Les évolutions contemporaines du préjudice, Paris, L’Harmattan, 2019, pp. 119-140.
- Lacroix, M. & Torres Ceyte, J., « Les rites funéraires et les obligations juridiques à l’endroit des morts en droit privé québécois », dans Jean-François Boudet (dir.), Les rites et usages funéraires : essais d'anthropologie juridique, Paris, P.U.F., 2019, pp. 93-102 (contribution à 90 %).
- Lacroix, M., « Sens et non-sens de la responsabilité civile des aliénés et des infantes », dans Johann Le Bourg et Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Savoie, Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 331-357.
- Lacroix, M., « La dignité humaine au théâtre des ombres », dans Christine Morin et Brigitte Lefebvre (dir.), Mélanges Jacques Beaulne, Montréal, Wilson & Lafleur, 2018, pp. 163-176.
- Lacroix, M., « Les nouvelles fonctions de la responsabilité civile », dans Blandine Mallet-Bricout (dir.), Vers une réforme de la responsabilité civile française. Regards croisés franco-québécois Paris, Dalloz, 2018, pp. 79-94.
- Popovici, A. & Lacroix, M., « Les dommages-intérêts généraux – Oblivio aut omissio Balduini? », dans Benoît Moore (dir.), Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, pp. 891-919 (contribution à 50 %).
- Lacroix, M., « Le « clair-obscur » de l’illicéité dans le système helvétique en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel », dans Générosa Bras Miranda et Benoît Moore (dir.), Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, pp. 281-315.
Sur invitation (sans comité de lecture)
- Lacroix, M., « Le cadavre et sa protection juridique : la situation au Québec », à paraître dans Jean-Pol Beauthier (dir.), Traité de médecine légale, Bruxelles, Bruylant, à paraître en 2021.
- Lacroix, M. & Bouhon, F., « Le juge doit-il être frappé d’anathème? Examen de la responsabilité civile pour la faute du juge en droits québécois et belge », dans M. Jaouhar, H. Tak Tak et A. Chahir (dir.), Regards croisés sur la justice marocaine, Mauritius, Éditions Universitaires Européennes, 2020, pp. 127-143 (contribution à 50 %).
- Lacroix, M., « El panorama juridico de la responsabilidad civil en Quebec », dans Pierre Gilles Bélanger et Jaime Alberto Sandoval Mesa (dir.), Debates y desafíos del estado de derecho y las formas alternas de justicia, Colombie, Ediciones Nueva Jurídica, 2019, pp. 25-38.
- Lacroix, M., « L’inviolabilité du corps humain au-delà de la mort et sa protection en droit privé québécois », dans Mariève Lacroix, Alicia Mâzouz et Valérie Menes-Redorat (dir.), Dialogues entre la mort et le droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, pp. 21-46.
- Lacroix, M., « La responsabilité », dans Mariève Lacroix et Benoît Moore (dir.), Le droit québécois, Paris, Lextenso, 2016, pp. 85-91.
- Lacroix, M., « La responsabilité civile des forces policières », dans JurisClasseur du Québec – Responsabilité professionnelle, Montréal, LexisNexis, fascicule 51, 30 pp. (2015 avec mise à jour annuelle prévue).
- Lacroix, M., « La pratique professionnelle », dans JurisClasseur du Québec – Responsabilité professionnelle, Montréal, LexisNexis, fascicule 33, 20 pp. (2015 avec mise à jour annuelle prévue).
- Lacroix, M., « Le Code civil du Québec… en chair et en os? », dans Vincent Caron et al. (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, Éditions Thémis, 2014, pp. 1-30.
- Lacroix, M., « Les dommages-intérêts punitifs et modalités procédurales », dans JurisClasseur du Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis, fascicule 28, 41 pp. (depuis 2012 avec mise à jour annuelle).
- Lacroix, M., « Les caractères du préjudice admissible à compensation », dans JurisClasseur du Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis, fascicule 20, 53 pp. (depuis 2008 avec mise à jour annuelle).
ARTICLES PUBLIÉS DANS DES REVUES AVEC COMITÉ DE LECTURE
- Lacroix, M. « La responsabilité civile personnelle du robot confrontée à la Charte québécoise », (2021) 197 Revue Lamy Droit civil 18 (RLDC 7012).
- Lacroix, M., « Portrait-robot de la responsabilité du robot », (mai 2021) dans la Revue du Barreau canadien.
- Lacroix, M., « Le préjudice esthétique : entre identité et altérité », (2020) 50 Revue générale de droit pp. 461-476.
- Lacroix, M. & Ferron Parayre, Audrey, Lambert, Kim, « La pratique notariale confrontée aux directives médicales anticipées : une « nouvelle » responsabilité pour le notaire? », (2019) 121 Revue du notariat pp. 427-462 (contribution à 50 %).
- Jafferali, R., Lacroix, M. & al., « La vulnérabilité en droit économique. Résolution en droit comparé d’un cas pratique relatif à l’ignorance de la règlementation urbanistique lors de l’acquisition d’un immeuble », (2019) 2 Revue de droit international et de droit comparé pp. 259-291 (contribution à 10 %).
- Lacroix, M., « La dignité humaine au théâtre des ombres », (2018) 4 Cahiers Jean Moulin (18 pp.).
- Lacroix, M. & Gidrol-Mistral, G., « L’animal : un nouveau centaure dans les curies de la responsabilité civile? », (2018) 120 Revue du Notariat, pp. 371-390 (contribution à 75 %).
- Lacroix, M. & Mâzouz, A., « Rencontre entre le droit au respect de l’image et l’art du selfie », (2018) Revue internationale de droit comparé, pp. 59-88 (contribution à 50 %).
- Lacroix, M., « La responsabilité civile des forces policières : l’impact de la Charte québécoise et l’octroi de dommages punitifs », (2017) 51 Revue juridique Thémis, pp. 547-590.
- Lacroix, M., « L’immunité judiciaire au Québec : son fondement et sa mise à l’épreuve », (2017) 47 Revue générale de droit, pp. 309-342.
- Bouhon, F. & Lacroix, M., « L’(ir)responsabilité du pouvoir judiciaire : fondement et mise à l’épreuve de l’immunité judiciaire en droits québécois et belge », (2017) Revue de droit international et de droit comparé, pp. 385-486 (contribution à 50 %).
- Lacroix, M. & Torres Ceyte, J., « Requiem pour un cadavre », (2016) 62 Revue de droit McGill, pp. 487-525 (contribution à 60 %).
- Lacroix, M., « L’égoportrait : chronique du réel », (2016) 75 Revue du Barreau, pp. 251-277.
- Lacroix, M., « L’atteinte à la vie familiale est la violation d’un droit de la personnalité au Québec – Second mouvement », (2016) 46 Revue générale de droit, pp. 5-26.
- Lacroix, M., « Une conceptualisation novatrice de la diffamation en droit privé à la lueur de la Charte des droits et libertés de la personne et du Code civil du Québec », (2016) 93 Revue du Barreau canadien, pp. 1-46.
- Lacroix, M., « L’atteinte à la vie familiale au Québec – Premier mouvement », (2015) 45 Revue générale de droit, pp. 443-499.
- Lacroix, M., « La relativité aquilienne en droit de la responsabilité civile – Analyse comparée des systèmes germanique, canadien et québécois », (2013) 59 Revue de droit McGill, pp. 425-474.
- Lacroix, M., « Le cas des inaptes et leur (ir)responsabilité civile », (2013) 54 Cahiers de droit, pp. 811-850.
- Lacroix, M., « Chronique. Attention au gros lot! Richard c. Time Inc. », (2012) 71 Revue du Barreau, pp. 147-173.
- Lacroix, M., « Une conjugaison des temps passé et présent de l’illicéité : analyse conceptuelle à travers un prisme historique et comparatiste », (2012) 89 Revue de droit international et de droit comparé, pp. 457-504.
- Lacroix, M., « Le dommage en matière de responsabilité civile extracontractuelle : continuum de la lésion d’un intérêt à la lésion d’un droit », (2012) 46 Revue juridique Thémis, pp. 293-332.
- Lacroix, M., « Le fait générateur de responsabilité civile extracontractuelle personnelle : continuum de l’illicéité à la faute simple au regard de l’article 1457 C.c.Q. », (2012) 46 Revue juridique Thémis, pp. 25-54.
- Lacroix, M., « Contribution épistémologique à l’édifice de la responsabilité civile », (2010) 1 Studia Universitatis Babes-Bolyai Iurisprudentia, pp. 31-48.
- Lacroix, M. & Clouet, J., « De l’« être » vers l’« avoir été » : muabilité du corps humain au moment du décès », (2010) 15 Lex electronica, 15 pp. (contribution à 50 %).
- Arbour, M.-È. & Lacroix, M., « Le statut juridique du corps humain ou l’oscillation entre l’objet et le sujet de droit », (2009-2010) 40 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, pp. 231-268 (contribution à 50 %).
- Lacroix, M., « Les fondations épistémologiques de la responsabilité civile », (2009) 50 Cahiers de droit, pp. 415-433.
- Lacroix, M., « Pour une reconnaissance encadrée des dommages-intérêts punitifs en droit privé français contemporain, à l’instar du modèle juridique québécois », (2007) 85 Revue du Barreau canadien, p. 569.
- Lacroix, M., « L’option de responsabilité en droit international privé québécois », (2005) 84 Revue du Barreau canadien, p. 277.
COMMUNICATIONS PUBLIÉES DANS LES COMPTES-RENDUS DE CONGRÈS
- Journées internationales Henri Capitant, « Les plateformes », à Bogota (COLOMBIE) du 3 au 5 octobre 2022.
- Colloque à l’Université Laval, « Inhabileté numérique et pérennisation de l’acte notarié technologique : quelles solutions pour les personnes vulnérables? », dans le cadre de la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs, Québec (CANADA), le 23 septembre 2022.
- Grégoire, M.A. & Lacroix, M., « Les tiers dans la sphère contractuelle – droit québécois », Rapport produit lors des Journées panaméennes, mai 2015, organisées par l’Association Henri Capitant, Paris, 2016, pp. 193-202 (contribution à 25 %).
- Lacroix, M. & Chammas, N., « Droit privé et partage des compétences législatives en droit canadien », dans le cadre de la Journée bilatérale Québec-Suisse, Fédéralisme : du droit public au droit privé, organisée par l’Association Henri Capitant, Lausanne, Suisse, 2013 (contribution à 50 %) (43 pp.).
- Arbour, M.-È. & Lacroix, M., « Le statut juridique du corps humain », Rapport produit lors des Journées Suisses, juin 2009, organisées par l’Association Henri Capitant, Paris, 2012, pp. 213-240 (contribution à 50 %).
DOCUMENTS EN LIGNE
- Lacroix, M., « Respecter le voisin », publication dans La Presse + (1er juillet 2015)
- Lacroix, M., « Valentin au tribunal », publication dans La Presse + (14 février 2015)
- Lacroix, M., « A Civil Suit for Valentine’s Day/À la poursuite civile de Valentin! », publication dans Gazette UOttawa (14 février 2015)
- Lacroix, M., « Les zombies ont-ils des droits? », publication dans La Presse + (31 octobre 2014)
- Lacroix, M., « La diffamation en droit civil québécois », dans Responsabilité civile en bref, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013.
- Lacroix, M., « Quelques actualités en matière de dommages-intérêts punitifs », dans Responsabilité civile en bref, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012.
- Lacroix, M., « Principes généraux et portée de l’article 976 C.c.Q. eu égard au droit comparé et aux considérations de politique générale : la décision Ciment du Saint-Laurent inc. c. Barrette », Chronique Droit civil en ligne, Éditions Yvon Blais, 2009.